Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1199528
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mars 1982 par BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199528.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 1992.
BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33